La livraison est effectuée EXW (incoterms 2010) Trade Mart Atomiumsquare BP56 AIX 456 1020 Bruxelles.

Les livraisons sont effectuées par Giacomo Moda & C. sprl uniquement au nom et pour le compte de l'Acheteur. Les délais de livraison, y compris les délais mentionnés sur le site web, ne sont pas contraignants, ceux-ci sont uniquement mentionnés à titre informatif. Le non-respect du délai de livraison indiqué ne peut en aucun cas entraîner l'annulation de la commande, le refus de la marchandise et/ou le non-paiement des factures, ni même une demande d’indemnisation. La livraison se fait à risque de l'Acheteur à l'adresse indiquée dans la commande. Giacomo Moda & C. sprl livre uniquement en Belgique.

Les frais de livraison sont mentionnés séparément lors de la procédure de commande et doivent être payés au moment de la commande. Le montant total figurant sur la confirmation de commande est le prix définitif, TVA et frais compris. Les tarifs de livraison dépendent de la destination, du poids et de la taille du colis. Les tarifs comprennent une compensation pour la préparation du colis et les frais de transport mêmes.

La livraison en dehors de la Belgique est également assurée EXW (inco terms 2010) Trade Mart Atomiumsquare BP56 AIX 456 1020 Bruxelles et le transport doit être organisé par l'Acheteur à ses frais. 

Droits de douane: toute commande passée sur le site www.amelieamelie.be et livrée hors de la Belgique peut être soumise à des taxes et droits de douane lorsque le colis arrive à destination. Les droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d'un produit sont à la charge exclusive de l'Acheteur, qui en est responsable. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas tenue de vérifier les droits de douane et taxes qui sont d’application et d'en informer l'Acheteur. Afin de savoir quels droits de douane et taxes sont d’application, Giacomo Moda & C. sprl conseille à l'Acheteur de s’informer auprès des autorités compétentes de son pays.

Traitement des commandes: 

Les commandes sont traitées du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. Les colis sont expédiés depuis la Belgique dans un délai de 1 à 15 jours ouvrables après paiement de la commande, sauf en cas de force majeure. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas responsable de circonstances qu’il ne peut raisonnablement pas contrôler, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, explosions, inondations, guerres et troubles de l’ordre, impossibilité de recevoir des livraisons, grèves, actions syndicales ou suspension du travail, ou toute autre forme de force majeure.

Le délai de livraison mentionné n'est qu'indicatif. A l'expiration du délai de livraison, l'Acheteur n'a en aucun cas droit à une quelconque indemnité sous quelque forme que ce soit ni à des intérêts. L'Acheteur ne peut pas non plus annuler la commande.

Les produits achetés sur le site www.amelieamelie.be sont livrés à l'adresse de livraison donnée par l'Acheteur. Giacomo Moda & C. sprl n'est pas responsable des conséquences résultant d'erreurs commises par l'Acheteur lors de la commande (cf. article 2 cgv).